Conditions générales de ventes

Nos créations sont uniques et artisanales. Il ne s'agit pas de produits industriels. Chaque meuble a sa personnalité et nous vous garantissons des finitions soignées.

1. COMMANDES

Le client accepte les conditions générales de vente dès lors qu’il passe sa commande. Si pour cas de force majeure, circonstances fortuites, non livraison par le fournisseur ou par le fait d'un tiers, UN TEMPS POUR ELLES SAS ne pouvait exécuter la commande, la résiliation entraînerait pour elle l'obligation de restituer les versements effectués sans intérêts ni indemnités.
Quant à l'ACHETEUR, sauf cas de force majeur (cas imprévisible et irrésistible) il ne peut refuser d'accepter la livraison, toutes réclamations étant à formuler ainsi qu'il est prévu par les présentes. A défaut d'accepter la livraison, UN TEMPS POUR ELLES SAS pourra soit poursuivre l'exécution après sommation faite d'accepter la livraison, soit poursuivre la résolution judiciaire de la vente et réclamer tous dommages et intérêts, soit conserver les sommes versées à titre de clause pénale.
Si au moment de la commande, l'acheteur et le vendeur sont convenus de la possibilité de changement de modèle, ce changement doit intervenir dans un délai de 15 jours et le nouveau modèle doit être d'une valeur au mois égale au précédent, la différence entre les deux prix devra faire l'objet d'un paiement comptant. L'acheteur a la possibilité de demander une personnalisation du produit (couleur/matière).
Il peut également commander un produit sur-mesure, dans ce cas-là UN TEMPS POUR ELLES SAS lui fera des propositions et lorsque l'acheteur aura fait son choix, UN TEMPS POUR ELLES SAS donnera son prix sous forme de devis. La commande personnalisée ne sera exécutée qu'à compter de la validation définitive du devis, accompagnée du versement de l'acompte, avec signature engagée de l'acheteur. Dans ce cas le délai de livraison sera porté à 8 semaines, temps nécessaire à la réalisation de la pièce unique personnalisée.

2a.PAIEMENT

Les sommes versées à la commande représentent 30% du prix.
La totalité de la somme sera versée au moment de la livraison.
Ni l’acheteur, ni UN TEMPS POUR ELLES SAS ne peut renoncer à exécuter son obligation d’achat ou son obligation de vente. UN TEMPS POUR ELLES SAS propose plusieurs moyens de paiement: Chèque ou VIREMENT BANCAIRE.

2b.RETRACTATION

L'acheteur dispose de sept jours de rétraction à compter de la date de réception de la marchandise.

3. LIVRAISON

Les dates de livraison que nous nous efforçons toujours de respecter, ne sont données, toutefois, qu’à titre indicatif, et il est bien évident qu’un retard dans la livraison ne peut constituer une clause de résiliation de la présente commande, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts. Toutefois, l’acheteur pourra demander l’annulation de la commande et la restitution sans intérêts autres que ceux prévus par la loi, des sommes versées, si la marchandise n’est pas livrée dans les quatre-vingt-dix jours d’une mise en demeure restée sans effet, étant entendu que cette mise en demeure ne pourra être faite qu’après la date de livraison prévue à titre indicatif.
Cette annulation ne pourra intervenir dans les cas prévus ci-après :
1. Non observation des conditions de paiement par l’acheteur ;
2. L’acheteur n’a pas donné en temps utiles les renseignements nécessaires pour l’exécution de la commande.
3. Arrêt intempestif des fabrications, grèves, accidents, incendies, cataclysme, attentat, guerres civiles ou étrangères, ou tout autre cas de force majeure, ainsi que toutes ces clauses signalées par UN TEMPS POUR ELLES SAS;

4. RECLAMATIONS

L’acheteur est tenu de vérifier la marchandise au moment de la livraison et doit mentionner sur le bon de livraison les réserves qu’il entend faire au sujet de l’état des marchandises reçues (conformité des meubles livrés avec ceux qui ont été commandés, défaut de fabrication, avarie de transport, etc.).

En cas de sinistre dû au transport, le client doit émettre les réserves légales et effectuer son recours auprès du transporteur. Le client doit vérifier sa marchandise à la réception et mentionner sur le bon les réserves et dommages précis. La mention "sous réserve de déballage" n'a aucune valeur légale ni commerciale.
Le client doit envoyer sous 48 heures après réception un courrier recommandé au transporteur avec la liste exact des dommages et une copie de la facture permettant d'attester le chiffrage des dommages.

5. GARANTIE MEUBLES

La garantie de UN TEMPS POUR ELLES SAS est limitée à 12 mois à compter du jour de la livraison : elle ne peut jouer que si le meuble a été utilisé dans des conditions normales. UN TEMPS POUR ELLES SAS décline sa responsabilité dans le cas où les mobiliers seraient soumis à l’influence d’un chauffage excessif par le sol ou par l’humidité. Aucun liquide à base d’alcool ou plat chaud ne doit rester en contact avec le plateau d’un meuble.
Dans le cas où la responsabilité de UN TEMPS POUR ELLES SAS serait engagée, UN TEMPS POUR ELLES SAS se chargera, à sa convenance, soit de mettre en état les pièces reconnues défectueuses, soit d’échanger le meuble avec un autre article de caractéristiques équivalentes et d’une valeur égale à celle de la marchandise défectueuse. Le montant de cette responsabilité ne peut en aucune façon dépasser la valeur vénale du mobilier concerné le jour de l’incident. En outre, la garantie ne couvre pas les frais de transport du meuble, aller et retour, qui restent à la charge de l'acheteur.

9. DÉFAUTS OU VICES CACHES

Nonobstant toutes clauses contraires, en cas de défaut ou vices cachés, les garanties légales profiteront à l’acheteur.

10. RETOURS

Aucune marchandise ne peut être renvoyée sans le consentement préalable et les instructions de UN TEMPS POUR ELLES SAS.

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NOS CRÉATIONS S'ADRESSENT
AUX PARTICULIERS
ET AUX PROFESSIONNELS.


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